Gilbert de Keyser  la filiere equestre

 

 

Présentation

L’Institut du Droit Equin (association loi 1901) a été créé en 1994 à l’initiative des Haras Nationaux, de l’Ecole Nationale d’Equitation et du Centre de Droit et d’Economie du Sport. Il a rassemblé en 2011 plus de 360 membres qui  représentent : - le monde juridique : avocats, magistrats, experts judiciaires, huissiers... - le monde du cheval : centres équestres, vétérinaires équins, éleveurs, syndicats, centre de formation, maréchaux ferrant… - toutes les professions intéressées par le droit équin : assureurs, experts comptables, étudiants, exploitants agricoles… - toutes personnes intéressées professionnelles ou non du cheval ou du droit: propriétaire de chevaux, cavaliers..

Un des objectifs de l’association est de mettre à disposition de ses membres la documentation juridique relative au cheval : textes, doctrine et jurisprudence (1500 décisions récupérées depuis 1995). Tous les trimestres notre bulletin d’information « JURIDEQUI » est publié et adressé gratuitement à nos membres afin de transmettre les informations les plus récentes : décisions commentées, les derniers textes, la doctrine, l’actualité de l’association.

L’association offre des possibilités de formation notamment au travers de l’organisation d’un congrès annuel, de formation professionnelle et d'intervention ponctuelle dans le cadre de formation initiale. En 2011 l'IDE comptait 362 adhérents : actifs :336 dont 140 avocats, 52 vétérinaires,25 éleveurs, 119 membres répartis sur divers métiers (professions juridiques, assureurs, centre équestre, maréchal ferrant, dentiste équin, étudiants, propriétaire de chevaux...). associés : 26 dont 7 structures qui représentent le monde des courses, 5 qui représentant le monde vétérinaire, 5 qui représentent le secteur de l’élevage et 6 le monde du sport  et 3 divers.

L’objet de l’Institut du Droit Equin est l’étude et la diffusion du droit relatif au cheval et à l’ensemble des activités liées à son usage et à son emploi.

Centre de documentation

Existence d'une banque de données de jurisprudences, de textes et d'articles juridiques. Ces fonds documentaires sont alimentés et actualisés régulièrement grâce à des abonnements, des recherches et à l'envoi de jurisprudence par nos correspondants et membres bénévoles.

Organisme de formation

La formation à l'attention des vétérinaires a eu lieu le 1er décembre 2011 au Centre des congrès de Lyon dans le cadre du congrès annuel de l'AVEF. Elle abordait le thème : "Vétérinaire équin : Comment réagir en cas de mise en cause ?" 1- Juillet 2010 :formation professionnelle à Paris à l'attention des juristes et avocats sur l'actualité juridique en droit équin. 2- Août 2010: formation HEDAC à Versailles sur l'exploitation du cheval et ses contrats. 3- Octobre 2010 : Intervention à Saumur sur la responsabilité dans le cadre des activités hippiques. 4- Novembre 2009: formation professionnelle à Bordeaux sur la responsabilité du vétérinaire équin.

Structure d’études et de travaux

L'IDE peut être sollicité pour toute réalisation d'étude L'IDE publie régulièrement des ouvrages collectifs ainsi que les comptes-rendus des formations  qu'il organise.

Diffuseur pour les non adhérents de l'IDE

Agence cheval de France - 26 rue des Rigoles - 75020 PARIS - Tel : 06.70.07.39.02 Fax: 05.56.73.02.33 Mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser..

  • Ouvrages : Le cheval « Contrats et Responsabilités
  • Le cheval : « Maux et Sentences » (30 € + 4.00 € de frais de port)
  • Le cheval et la vente

Pour toutes demandes de précision par rapport aux formations merci de contacter directement Claire BOBIN par mail ou téléphone (Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. - 05.55.45.76.30)

Adresse et responsables
Claire BOBIN, permanente
Guy HOURCABIE, président

Institut du Droit Equin
Hôtel Burgy 13, rue de Genève
87100 LIMOGES
Tel : 05.55.45.76.30 Télécopie : 05.55.45.76.01
E-Mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

   
   
   
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